Suivez en ligne le conseil communautaire du 15 décembre !
>> Séance à 19h
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A l’ordre du jour :
AFFAIRES GENERALES
➢ Approbation du procès-verbal de la réunion du 3 novembre 2021
➢ Rapport d’activité 2020 de SRA
➢ Loire Atlantique Développement : augmentation du capital
➢ Marchés d’assurance 2022-2025 : attribution des lots
CULTURE
➢ Validation du Programme Culturel de Territoire 2021/2022
➢ Mise en réseau des bibliothèques : prise en charge du poste de chargé de mission
FINANCES – RESSOURCES HUMAINES
Finances :
➢ Convention ADS 2021 (avenant pour la participation financière)
➢ Décision modificative n°3 : budget principal
➢ Ouverture d’un quart des crédits avant le vote du budget principal 2022 et du budget annexe OIC 2022
➢ Rapport quinquennal sur l’évolution des attributions de compensation depuis 2017
Ressources Humaines :
➢ Régime d’astreintes : complément de la délibération du 28 avril 2021
➢ Point sur les mouvements de personnel et recrutements en cours
➢ Recrutement du chargé de projet mobilités : modification de la délibération du 26 mai 2021
➢ Création d’un poste temporaire : agent d’accueil/entretien à l’espace aquatique l’Océane
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
➢ ZAC de la Boucardière : échéance du contrat de concession – clôture de la ZAC
➢ Travaux ZAC du Grand Moulin à La Marne : conventions Atlantic’Eau, SYDELA, Enedis
➢ Convention servitude Cts MOREAU (ZIA des Couëtis St Mars de Coutais)
➢ Point sur le dossier déviation de Machecoul
➢ Point sur le développement de la ZA La Seiglerie 3
PCAET
➢Plateforme Territoriale de la Rénovation Energétique : participation financière pour l’étude de faisabilité et signature de la convention avec le PETR du Pays de Retz
ENVIRONNEMENT
➢ Rapports d’Activité SPANC et Déchets
HABITAT – VIE SOCIALE
➢ Centre de Vaccination – période 2
➢ Gestion de l’aire d’accueil : information sur l’attribution du marché 2022-2023
INFORMATIONS DIVERSES
Pour information
Afin de respecter les modalités relatives à la présence du public et compte tenu de la capacité d’accueil de la salle du conseil fixée à 37 personnes maximum, il ne sera pas possible d’accueillir du public. La séance du conseil est diffusée sur internet.