Actualités Sud Retz Atlantique

Suivez en direct le conseil communautaire du 8 novembre 2023

Mercredi 8 novembre 2023 à 19h

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ORDRE DU JOUR 

 

AFFAIRES GÉNÉRALES 

• Extension du périmètre d’Atlantic’eau au 1er janvier 2024, par adjonction de la commune historique de Saint Sigismond au périmètre de la commune nouvelle « Ingrandes-Le Fresne sur Loire »
• Adhésion du Syndicat Mixte des Marais de St-Jean-de-Monts et de Beauvoir-sur-Mer au syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf – modification des statuts.

 

FINANCES

•  Redevance spéciale des ordures ménagères 2023
• Budget Principal – Créances irrécouvrables
• Budget Principal – Décision modificative n° 2
• Budget SPANC– Décision modificative n° 1
• Budget SPANC – Admission en non-valeur
• Budget ZIA – Décision modificative n° 1
• M57 – Avenant au Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
• Durées d’amortissement – budget principal et budgets annexes
• BUDGET OIC – Décision modificative n° 1

 

RESSOURCES HUMAINES

• Grève et continuité des services publics : organisation d’un service minimum pour la collecte et le traitement des déchets ménagers
• Cadeau pour les agents partant en retraite
• Modification du règlement intérieur
• Création de postes non permanents – Espaces Aquatiques
• Mise à disposition d’un agent communautaire auprès du PETR du Pays de Retz

 

MOBILITÉ

• Création du Comité des partenaires Sud Retz Atlantique
• Convention de délégation de compétence transport scolaire

 

COMMUNICATION

• Présentation de la déclinaison du logo « OFFICE DE TOURISME »

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

• Subvention Outil en Main 2023
• Acquisition terrain aux consorts Léauté/Bougit à La Marne

 

BÂTIMENTS

• Marché pour la modification de la production d’énergie des piscines de Legé et de Machecoul-Saint-Même

 

VOIRIE

• Vente et sortie d’actif d’un véhicule du service voirie

 

SPANC

• Rapport annuel du SPANC

 

ENVIRONNEMENT

• Rapport annuel 2022
• Contrôle des accès dans les déchèteries
• Accord cadre à bons de commande pour travaux de broyage des fossés, talus, accotements et élagage au lamier
• Réhabilitation de la déchèterie de Legé

 

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

• Réponses aux questions posées lors du dernier conseil
• Expositions, conférences et ateliers Violences sexistes et sexuelles