Suivez en direct le conseil communautaire du 31 mai 2023
Mercredi 31 mai à 19h
Suivez-le en direct : https://www.youtube.com/channel/UCvQGT-mrvMlIrjEhVPwth1g/live
ORDRE DU JOUR
I – AFFAIRES GENERALES (rapporteur Laurent ROBIN)
➢ Adoption du procès-verbal de la séance du 29 mars 2023 et du 12 avril 2023
II – PCAET ET ENERGIES RENOUVELABLES (rapporteurs Claude NAUD / Laurent ROBIN)
➢ SAS autoconsommation collective « Energie Locale Machecoul » : participation au capital de la
Communauté de communes
III – ECONOMIE – TOURISME (rapporteur Jean-Marie BRUNETEAU)
➢ Cession terrain Seiglerie 3 – SCI Nombalais
➢ Cession terrains Grand Moulin – SARL CGA Production et Distribution
➢ Cession de terrain Belle Fontaine – SCI Clodavi Investissement
➢ Convention pour vente des livres sur le jumelage Machecoul-Saint-Même – Uhlingen-Birkendorf
IV – BATIMENTS (rapporteur Alain PINABEL)
➢ Elaboration d’un Schéma directeur immobilier : lancement de la consultation et demande de
subventions
V – VOIRIE – ESPACES VERTS – ENVIRONNEMENT (rapporteurs Jean CHARRIER / Yves BATARD)
➢ Signature des marchés publics (signalétique – collecte des PAV – curage des fossés – contrôle
d’accès en déchèterie)
➢ Suppression des colonnes de tri des emballages
➢ Convention de partenariat avec le CPIE : gestion de proximité des bio déchets
VI – PISCINES et TARIFICATION 2023 (rapporteur Thierry GRASSINEAU)
➢ Tarif 2023 Piscine Château d’ô Legé
➢ Tarif pour l’Animation Sportive Départementale
➢ Entrées gratuites
VII – QUESTIONS DIVERSES
➢ Soutien à Yannick MOREZ