Suivez en direct le conseil communautaire du 28 juin 2023
Mercredi 28 juin à 19h
Suivez-le en direct : https://www.youtube.com/channel/UCvQGT-mrvMlIrjEhVPwth1g/live
ORDRE DU JOUR
I – DÉCISIONS DU PRÉSIDENT (rapporteur : Laurent ROBIN)
II – AFFAIRES GÉNÉRALES (rapporteur : Laurent ROBIN ou Claude NAUD)
➢ Cession d’un terrain à la Commune de Villeneuve en Retz (pour implantation poste de transformation HTA)
III – FINANCES (rapporteur : Manuella PELLETIER-SORIN)
➢ Décision modificative : prise de participation à la SAS Énergie locale Sud Retz Atlantique et apport au compte courant associé. Décision modificative n° 1 – Budget principal
➢ Durées d’amortissement – budget principal et budgets annexes
➢ Modification de la participation Syndicat du Bassin-Versant de Grand Lieu
➢ SMACL Avenant au Lot 3 marché d’assurance des véhicules à moteur et risques annexes
IV – RESSOURCES HUMAINES (rapporteur : Manuella PELLETIER-SORIN)
➢ Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Machecoul-St-Même auprès de la CCSRA pour la CTG
➢ Renouvellement de postes Emploi Non permanent – personnel en renfort auprès des services Espaces Aquatiques et Collecte des ordures ménagères, Bâtiment – Service Entretien
➢ Modification du tableau des effectifs
V – MOBILITÉS (rapporteur : Claude NAUD)
➢ Présentation du contrat opérationnel de mobilité
➢ Subvention Mobilités au titre de l’année 2023
VI – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE (rapporteur : Jean-Marie BRUNETTEAU)
➢ Cession d’un terrain à la SCI CHRISTAL (Ambulance Legéenne) – ZIA Legé Nord
➢ Subvention du développement économique au titre de l’année 2023
VII – BÂTIMENTS (rapporteurs : Yves BATARD et Jean CHARRIER)
➢ Marché public : Travaux de renouvellement des chauffages des piscines
➢ Marché public : Contrôle d’accès déchèteries
➢ Signature d’un bail emphytéotique avec l’association le Grenier pour la recyclerie de Corcoué sur Logne (rapporteur Claude Naud)
VIII – ENVIRONNEMENT (rapporteurs Alain PINABEL et Yves BATARD)
➢ Service SPANC : pénalité pour ANC non conforme, non suivie de travaux.
IX – CULTURE (rapporteur : Laurence DELAVAUD)
➢ Projet culturel de territoire (PCT).
X – HABITAT ET VIE SOCIALE (rapporteur : Laura GLASS)
➢ Subvention habitat et vie sociale au titre de l’année 2023.
XII – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
➢ Proposition de lettre au Procureur de la République pour alerter la justice de l’accroissement
du vandalisme dans les déchetteries,
➢ La motion de soutien au maire de Saint-Brévin.