26 septembre 2023 | Citoyenneté | Sud Retz Atlantique
Suivez en direct le conseil communautaire du 27 septembre 2023
Mercredi 27 septembre 2023 à 19h
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ORDRE DU JOUR
Adoption du Procès-verbal du 28 juin 2023
Décisions du Président : Rapporteur : Laurent ROBIN
Affaires générales : Rapporteur Laurent ROBIN
- Désignation du nouveau délégué titulaire de l’association Retz’Agir
- Projet d’autoconsommation collective via ses prises de participation dans la SAS ENERGIE LOCALE SUD RETZ ATLANTIQUE
- Validation de la signature par la SAS ENERGIE LOCALE SUD RETZ ATLANTIQUE de la convention d’avances en compte courant
Finances : Rapporteurs Manuella PELLETIER-SORIN et Thierry GRASSINEAU
- Mise à disposition des piscines L’Océane et le Château d’O pour les écoles primaires du territoire à titre gratuit
- Taxe d’enlèvement des ordures ménagères – Exonération 2024
- Fixation du coefficient de TASCOM 2024
Ressources humaines : Rapporteur Manuella PELLETIER-SORIN
- Éducation à la sécurité routière – renouvellement d’un poste de vacataire
- Mise à disposition d’un agent communal de la ville de Machecoul-Saint-Même / Responsable des Ressources Humaines auprès de la CCSRA
Culture / Jumelage / Éducation routière : Rapporteur Laurence DELAVAUD
- Programme d’actions culturelles 2023-2024
- Renouvellement de la Charte pour les deux jumelages espagnol et allemand
- Mise en œuvre du savoir « Rouler à vélo »
Développement économique : Rapporteur Jean-Marie BRUNETEAU
- ENEDIS – SPIE convention de servitude : passage d’une ligne électrique souterraine
- Territoire d’Energie (TE44) – Convention de passage et de surplomb : passage d’une ligne électrique basse tension souterraine – Bois fleuri 2
- Territoire d’Energie (TE44) – Convention de passage et de surplomb : passage d’une ligne électrique basse tension souterraine – Legé
SPANC : Rapporteurs Jean CHARRIER et Yves BATARD
- Contrôle Assainissements Non Collectifs (ANC) supérieurs à 20 équivalents habitants (EH)
- Contrôle Assainissements Non Collectifs (ANC) supérieurs à 20 équivalents habitants (EH) : réadaptation du règlement du SPANC
- Rapport annuel du Spanc
Environnement : Rapporteur Jean CHARRIER
- Travaux d’aménagement de la déchèterie de Legé
- Marché de fournitures, installation et mise en service d’un contrôle d’accès par cartes sur les déchèteries de la communauté de communes – proposition d’un avenant
- Avenant pour le marché de traitement des déchets verts
- Achat bacs collectifs d’occasion à Pornic Agglo
- Rapport annuel 2022, Elimination des déchets
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2022
TEMA (Transition Energie Mobilité ADS) : Rapporteur Claude NAUD
- PIG (programme d’intérêt général)
Bâtiments : Rapporteur Alain PINABEL
- Modification du budget alloué au Schéma directeur immobilier et énergétique (SDIE)
- Projet Distillerie des initiatives
Tourisme
- Spectacle de l’association Amitié Machecoul Roumanie, en vente à l’OT
Informations et questions diverses
- Comité social territorial (CST) le 25 septembre 2023