Actualités Sud Retz Atlantique

Suivez en direct le conseil communautaire du 24 avril 2024

Mercredi 24 avril 2024, à 19h

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ORDRE DU JOUR

 

ADOPTION DU PROCÈS VERBAL du 27 mars 2024

 

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

 

AFFAIRES GÉN֤ÉRALES

• École de Musique Sud Retz Atlantique : Saint Etienne de Mer Morte
• Projet de délibération portant approbation de la transformation du syndicat mixte GIGALIS en groupement
  d’intérêt public
• Convention pluriannuelle d’Objectifs et de moyens 1er janvier 2024 / 31 décembre 2026

 

RESSOURCES HUMAINES

• Création service commun RESSOURCES HUMAINES
• Création d’emplois permanent au tableau des effectifs suite à la création du service commun RH
• Création d’emploi au tableau des effectifs suite à un départ (décharge syndicale)
• Mise à disposition de personnel de la ville de Machecoul-St-Même auprès de Sud Retz Atlantique Communauté pour L’action sociale d’intérêt communautaire

 

HABITAT ET VIE SOCIALE

• Subvention Habitat et vie sociale au titre de l’année 2023

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

• Subvention développement économique au titre de l’année 2024
• PAULX – Zone de Bellefontaine – Installation antenne Bouygues/SFR
• Cession terrain SCI BCG OCEAN en lieu et place de la SCI CLOVADI – MR GAILLARD ET MME CLOSIER
• LEGE – Parc d’activités de Legé Nord – cession terrain SCI ARCVF – MR ET MME MERCIERE

 

ENVIRONNEMENT

• CONVENTION AVEC LE CPIE : Animations Scolaires sur la prévention des déchets
• Aide financière à l’acquisition d’un composteur individuel en bois

 

INFORMATIONS DIVERSES