Suivez en direct le conseil communautaire du 12 avril 2023
Mercredi 12 avril à 19h
Suivez-le en direct : https://www.youtube.com/channel/UCvQGT-mrvMlIrjEhVPwth1g/live
ORDRE DU JOUR
I – AFFAIRES GENERALES (rapporteur Laurent ROBIN)
➢ Adoption du procès-verbal de la séance du 15 mars 2023
➢ Dissolution du Syndicat d’Aménagement Hydraulique Sud Loire
➢ Adoption des statuts du Syndicat Mixte Grand Lieu Estuaire et désignation des délégués
➢ Adoption des statuts du Syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf
➢ Adhésion aux compétences GEMA, portées par le Syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf
II – FINANCES (rapporteur Manuella PELLETIER-SORIN)
➢ Adoption des Comptes de gestion 2022 : budget principal et budgets annexes
➢ Adoption des Comptes administratifs 2022 : budget principal et budgets annexes
➢ Affectation des résultats 2022 : budget principal et budgets annexes
➢ Fiscalité 2023 : Taux ménages et entreprises – Taux TEOM – Produit GEMAPI
➢ Subventions culturelles 2023
➢ Participations/contributions 2023
➢ Budgets Primitifs 2023 : budget principal et budgets annexes
➢ Protocole d’accord au marché de fournitures et de services « SARL ANETT UN »
➢ Avenant au marché de fournitures et de services « SARL ANETT UN »
III – RESSOURCES HUMAINES (rapporteur Manuella PELLETIER-SORIN)
➢ Créations de postes : Directeur(trice) des Ressources Humaines et Responsable aménagement
durable
➢ Convention financière reprise compte épargne temps : Commune de Bouguenais
➢ Rapport égalité hommes/femmes
IV – ÉCONOMIE – TOURISME (rapporteur Jean-Marie BRUNETEAU)
➢ Taxe de Séjour : vote de la grille tarifaire
V – VOIRIE – ESPACES VERTS – ENVIRONNEMENT
➢ Autorisation de lancement des marchés
• Fourniture et mise en place des contrôles d’accès en déchèterie
• Renouvellement marché de collecte des points d’apports volontaires
• Travaux déchèterie de Legé
• Curage des voiries
• Broyage des fossés – accotements et élagage au lamier
• Travaux chauffage piscines Océane et Château d’Ô
➢ Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour construction déchèterie et quai de transfert
des ordures ménagères à Machecoul-Saint-Même
VI – QUESTIONS DIVERSES