19 février 2025 | Citoyenneté | Sud Retz Atlantique
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Mercredi 26 février 2025 à 19h
Lien de visualisation du Conseil Communautaire en direct : cliquez ici
ORDRE DU JOUR
DÉCISIONS DU PRÉSIDENT
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Projet Alimentaire Territorial niveau 2
- Fonds de concours
- Mise à jour des délégués Titulaires et suppléants des Commissions
- Mise en place d’une aide financière suite aux intempéries à Mayotte
- Groupement de commande, convention et attribution accord-cadre marché de maintenance informatique
RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des emplois suite à un départ d’un agent en disponibilité
HABITAT
- PLH : Délibération d’engagement de la procédure d’élaboration
- PACTE : Ajustement du budget alloué PACTE : arbitrage sur les « packs » PACTE TERRITORIAL possibles.
- Intégration de la Lutte contre l’Habitat Indigne au PACTE Territorial à partir de 2026 : présentation de l’impact financier
- Arbitrage sur la formule PACTE TERRITORIAL à retenir
- Arbitrage sur le devenir des aides EPCI aux ménages
CULTURE
- PCT : Point d’information sur le programme opérationnel
- PCT : Convention portant sur les actions co-portées par Sud Retz Atlantique Communauté et l’Espace de Retz
- Ecole de musique : Présentation de l’APD
MOBILITÉ
- Validation du Schéma Directeur des modes doux (document cadre) et de la méthodologie de mise en oeuvre
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Zone de la Boucardière – Rétrocession foncière de la parcelle AH 120
- La Marne – Zone du Grand Moulin : cessions terrains – (SCI LE GRAND MOULIN) – ATIPIK
- Machecoul-Saint-Même – Zone des Ajoncs – SCI JSC – MR CLAVIER
- Touvois – Zone Sud Atlatnique – SCI LOC TOUVOIS – MR CAIVEAU
- Foire exposition du Pays de Retz
TOURISME
- Mise en tourisme autour du Lac de Grand-Lieu : 3e convention 2025 à 2027
- Tarifs des billetteries 2025 – Régie de l’Office de Tourisme
- Office de Tourisme – Demande de vente billetterie spectacle EOLE VOCE
- Office de Tourisme – Demande de vente billetterie spectacle « Femmes toutes debout »
- Office de Tourisme – Information
ENVIRONNEMENT
- Signature de la convention avec l’éco organisme ECOLOGIC relative à l’organisation et au soutien de la collecte séparée des articles de sport et loisir en plein air (REP ASL)
- Signature de la convention avec l’éco organisme ECOLOGIC relative à l’organisation et au soutien de la collecte séparée des articles bricolages et jardin – catégorie thermique (REP ABJTH)
- Signature de la convention avec l’éco organisme ECODDS pour la reprise de matériaux outillage de peinture (REP ABJ)
- Signature de la convention avec l’éco organisme ECO-MOBILIER pour la reprise d’articles de bricolage et de jardin hors thermiques (REP ABJ)
- Signature de la convetion avec l’éco organisme ECO-MOBILIER pour la reprise des jours (REP JOUETS)
- Signature du contrat type collecte sélective CITEO
SPANC
- Étude pour l’élaboration d’un schéma directeur d’assainissement
MECANIQUE LOGISTIQUE
- Vente FM-009-RN
- Vente 127-BKH-44
INFORMATIONS