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Mercredi 9 avril 2025 à 18h

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Élus du Conseil Communautaire

ORDRE DU JOUR

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

 

FINANCES

• Adoption des comptes de gestion 2024 : Budget principal, budgets annexes OIC, ZIA et SPANC
• Adoption du compte administratif 2024 budget principal
• Compte administratif 2024 budget annexe O.I.C
• Compte administratif 2024 budget annexe Z.I.A
• Compte administratif 2024 budget SPANC
• Affectation des résultats 2024 pour le budget principal
• Affectation des résultats 2024 pour le budget O.I.C
• Affectation des résultats 2024 pour le budget Z.I.A
• Affectation des résultats 2024 pour le budget SPANC
• Vote du budget principal 2025 – Subventions d’équilibre aux budgets annexes
• Vote du budget primitif 2025 – budget annexe (O.I.C) Opérations industrielles et commerciales
• Vote du budget primitif 2025 – Budget annexe (Z.I.A) Zones intercommunales d’activités
• Vote du budget primitif 2025 – Budget annexe – Service public d’assainissement non collectif (SPANC)
• Vote du budget principal – Subventions d’équilibre aux budgets annexes
• Fiscalité 2025 : Taux des ménages et entreprises
• Fixation du Taux d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2025
• Subventions culturelles et jumelages au titre de l’année 2025
• Subventions habitat et vie sociale au titre de l’année 2025
• Subventions Développement Economique au titre de l’année 2025
• Adhésions, contributions et participations 2025

 

RESSOURCES HUMAINES

• Rapport égalité Femme/Homme 2024
• Création de postes du tableau des emplois

 

HABITAT

• Présentation du schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage
• Avis du conseil communautaire sur le schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage

 

INFORMATIONS