Actualités Sud Retz Atlantique

Réunion du Conseil communautaire 23 octobre 2019

L’a prochaine réunion du Conseil Communautaire se déroulera le mercredi 23 octobre  2019 à 19h00.

Elle se tiendra à la Maison de l’Intercommunalité – salle du Conseil à Machecoul-Saint-Même.

 

Ordre du jour

I – AFFAIRES GÉNÉRALE

• Demande de dérogation : avis sur ouverture dominicale et jours fériés en 2020
• Convention CERTINERGY

 

II – FINANCES/RESSOURCES HUMAINES (Présentation par M. NAUD/Mme PELLETIER-SORIN)

• Décision modificative n°1 : budget principal
• Transports : Remboursement de frais de fonctionnement à cinq familles
• Départ de Villeneuve en Retz : transfert de matériels
• Sortie d’actif : cession d’un camion benne
• SAH : Modification de la contribution 2019
• Admission en non-valeur – budget OIC
• Sortie d’actif : véhicule des services techniques
• Service Espaces verts : création d’un poste temporaire – surcharge d’activité
• Réorganisation des services et aménagement du temps de travail

 

III – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE/TOURISME (présentation par M. CHARLES/M.BEILLEVAIRE)

• Site ex ecospace : étude des frais de viabilisation et prix de cession des terrains
• Tourisme : Cotisation FNOTSI

 

IV– ENVIRONNEMENT / DÉCHETS (présentation par M. DE VILLEPIN/M.LEDUC)

• PLPDMA : convention pluri annuelle d’objectifs avec le CPIE

 

V – MOBILITÉS – TRANSPORTS (présentation M. DURRENS)

• Convention de mise à disposition du personnel de surveillance pour les transports scolaires (Communes de Saint Philbert de Grand Lieu et Machecoul-Saint-Même)
• Transport à la demande : proposition reconduction de la convention de partenariat pour une année (dejuillet 2020à fin juin 2021)

 

VI – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES (présentation par M. NAUD)