Réunion du Conseil communautaire 25 septembre 2019
L’a prochaine réunion du Conseil Communautaire se déroulera le mercredi 25 septembre 2019 à 19h00.
Elle se tiendra à la Maison de l’Intercommunalité – salle du Conseil à Machecoul-Saint-Même.
Ordre du jour
I – AFFAIRES GENERALES
Adoption du procès-verbal du 10 juillet 2019
II – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE/TOURISME (présentation par M. CHARLES/M.BEILLEVAIRE)
• Déviation Machecoul-Saint-Même : modification du périmètre pour achat de terrains
• Mise à disposition gratuite d’un terrain à La Marne au profit de l’EARL Le Flachou
• Modification de la délibération n°2019_05_15_08 : cession de terrains
• Tourisme :
– autorisation de conventionnement avec des prestataires
– bilan de la saison 2019
• CAUE : convention « accompagnement de la maîtrise d’ouvrage publique » : réflexion sur le devenir de l’ancienne distillerie SEGUIN
III – ENVIRONNEMENT/DECHETS (présentation par M. DE VILLEPIN/M.LEDUC)
Ä SBGVL : convention pour la réalisation de travaux de restauration
Ä SPANC : Rapport annuel d’activités 2018
Ä Déchets : Rapport annuel d’activités 2018
IV – FINANCES/RESSOURCES HUMAINES (Présentation par M. NAUD/Mme PELLETIER-SORIN)
• Fixation des commissions à percevoir par SRA pour les manifestations organisées par l’Office du Tourisme
• Départ de Villeneuve en Retz : transfert de matériels
• Subventions 2019 : CLIC Pass’âges et Chauffeurs solidaires
• Exonérations de TEOM 2020
• Redevance spéciale ordures ménagères 2019
• TASCOM 2020
• Taxe GEMAPI
• FCTVA : régularisation de FCTVA pour l’espace aquatique l’Océane – période 2016-2018
• Espace aquatique l’Océane : création de postes temporaires
V – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES (présentation par M. NAUD)
• Composition du Conseil communautaire à partir de mars 2020
• Rapport d’activités 2018