04 juillet 2019 | Actus | Sud Retz Atlantique
Réunion du Conseil communautaire
L’a prochaine réunion du Conseil Communautaire se déroulera le mercredi 10 juillet 2019 à 19h00.
Elle se tiendra à la Maison de l’Intercommunalité – salle du Conseil à Machecoul-Saint-Même.
Ordre du jour
I – AFFAIRES GÉNÉRALES
- Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mai 2019
- Départ de Villeneuve-en-Retz : accord financier
- Désaffiliation de la commune d’Orvault au CDG44
- SYDELA : modification statutaire
- SAH : modification statutaire
II – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE–TOURISME
- ZAC de la Boucardière : approbation du CRAC 2018
- Déviation de Machecoul : Co-financement
- Validation du schéma de l’offre économique
III – CLIMAT ET TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
- Validation du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET)
IV – FINANCES/RESSOURCES HUMAINES
Finances
- Sortie d’actif : Boxer PEUGEOT
- Compléments tarifaires : Offices du Tourisme, SPANC, Piscine Le Château d’Ô
- Actif association de l’Office du Tourisme de la Région de Machecoul
- Attribution du marché de rénovation thermique et énergétique de l’espace aquatique de l’Océane
- DETR 2019 : Programme de mise aux normes de la déchetterie de Saint-Mars-de-Coutais
Ressources humaines
- Création de postes permanents suite à avancement de grade
- Mise à jour du tableau des effectifs
V – ENVIRONNEMENT (présentation M. DE VILLEPIN/M. LEDUC)
- Avenants 1 & 2 à la convention EcoDDS
- Modification du règlement SPANC
VI – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
- Composition de l’Assemblée délibérante après mars 2020
- Révision du SCoT du Pays de Retz