23 avril 2021 | Actus | Sud Retz Atlantique
Le Conseil communautaire du 28 Avril en direct !
Suivez le conseil communautaire en direct, mercredi 28 avril 2021.
** Séance terminée **
L’ordre du jour en sera le suivant :
I – AFFAIRES GÉNÉRALES :
- Approbation du Procès-Verbal de la séance du 31 mars 2021
- Nouveaux élus communautaires : délégations et installation au sein des commissions
II – FINANCES / RESSOURCES HUMAINES
- FINANCES
- Bail de location du centre des finances publiques de Machecoul-Saint-Même : renouvellement
- RESSOURCES HUMAINES
- Modification d’un poste permanent – Service Voirie
- IHTS et astreinte : délibérations à compléter pour précision des grades et emplois concernés
- Office de tourisme : création d’un poste saisonnier
III – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- Enquête publique : projet de la société Logistique Sports et loisirs
- Mise en place d’un bail agricole avec le GAEC Saint-Hubert
IV – ENVIRONNEMENT
- SPANC : modification du règlement
- Déchetteries : mise à jour du règlement
- Facturation de l’accès des professionnels en déchetterie : cas particuliers
- Réhabilitation des assainissements non collectifs : proposition de critères d’éligibilité et de montants de subvention