29 septembre 2021 | Actus | Sud Retz Atlantique
EN DIRECT ! Le Conseil communautaire du 29 septembre 2021 – 19h
>> LIEN DE RETRANSMISSION
séance terminée
A l’ordre du jour :
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Installation d’une nouvelle élue communautaire,
- Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juillet 2021,
- SAEP Vignoble Grand Lieu : modification statutaire,
- Inseretz : désignation d’un représentant communautaire.
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – TOURISME
- Zone de la Seiglerie 1 : libération de foncier par Sud Retz Atlantique pour transfert de la déchèterie,
- Installation de panneaux photovoltaïques sur l’extension MFC : étude de faisabilité.
FINANCES – RESSOURCES HUMAINES
Finances
- Taxe Foncière : suppression exonération de taxe (constructions nouvelles)
- Exonération TEOM 2022 : liste des établissements exonérés
- Subventions 2021
- Reconnaissance des années de service des sapeurs-pompiers volontaires
- Office intercommunal des Sports
- Association des amis de la gendarmerie
- Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel gare routière de Machecoul-Saint-Même (année scolaire 2021/2022)
- Piscines : Tarification de nouvelles activités
- Liste des dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
- CLIC PASS’AGES : renouvellement de la convention d’occupation du 01/10/2021 au 30/09/2024
Ressources Humaines
- Création de postes permanents et temporaires
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
- AVELO 2 – ADEME : lauréat de l’appel à projet
- Rapport d’activité 2020/Rapports 2020 SPANC et déchets