Réunion du Conseil communautaire vendredi 17 juillet 2020 à 18 H
L’a prochaine réunion du Conseil Communautaire se déroulera le vendredi 17 juillet 2020 à 18h00.
Elle se tiendra à la Maison de l’Intercommunalité – salle du Conseil à Machecoul – Saint-Même.
Ordre du jour :
♦ Indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents et membres du Bureau
♦ Détermination des commissions thématiques
♦ Commission d’appel d’offres
♦ Désignation des délégués communautaires (organismes extérieurs)
♦ Finances :
– Répartition de l’excédent de l’Ex-PETR GrandLieu, Machecoul et Logne
– Répartition de l’excédent budget Transports scolaires
– Créances éteintes — budget transports scolaires
– Dispositif de dégrèvement de la CFE 2020
– CFE 2020 : taux mis en réserve
– Décisions modificatives n°1 — budget principal et budget transports scolaires
♦ Ressources Humaines
– Actualisation du régime indemnitaire — filière technique
– Prime exceptionnelle de continuité de service
– Avancement de grade : création de postes et modification du tableau des effectifs
– Service civique : accueil