Réunion du Conseil communautaire mercredi 26 février 2020 à 19 H
L’a prochaine réunion du Conseil Communautaire se déroulera le mercredi 26 février 2020 à 19h00.
Elle se tiendra à la Maison de l’Intercommunalité – salle du Conseil à Machecoul – Saint-Même.
Ordre du jour
I – AFFAIRES GENERALES
- Approbation du procès-verbal du 27 janvier 2020
- Convention avec l’Etat pour Gestion de l’Aire d’accueil des gens du voyage
- Modifications statutaires : Syndicat Mixte du CET des Six Pièces, PETR du Pays de Retz et SAH
- Adoption du Projet de Territoire
II – FINANCES / RESSOURCES HUMAINES
Finances
Conventions 2020 de mise à disposition de personnel : Syndicat Mixte du CET des Six Pièces, Syndicat D’Aménagement Hydraulique Sud Loire, Association de l’Habitat des Jeunes et Association des Maires du Pays de Retz
Convention de mise à disposition de locaux à l’Association des Maires du Pays de Retz
Sorties d’actif
Service Espaces Verts : proposition de déploiement de personnel sur les communes de SRA
Adoption des Comptes de gestion 2019
Adoption des Comptes Administratifs 2019
Affectation des résultats 2019
Budgets Primitifs 2020
Fiscalité ménages et entreprises : taux 2020
Fiscalité TEOM : taux 2020
Subventions et participations/contributions 2020
Piscines communautaires : remboursement des usagers
Piscine le Château d’Ô : tarifs 2020
Espace aquatique l’Océane : mise à disposition de l’établissement pour « La Nuit de l’Eau »
DSIL et DETR : validation des dossiers en cours
Tarifs communautaires : droit d’accès des entreprises aux déchetteries et fixation du prix de vente des composteurs
Ressources Humaines
Création de postes temporaires et saisonniers
Contrat groupe assurance statutaire : autorisation de mandat au CDG44
III – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE/TOURISME
Cession de terrains : ZIA du Grand Moulin à la Marne
Cession de terrains : ZIA Belle Fontaine à Paulx
Cession d’un bâtiment : ZIA de la Seiglerie 2 à Machecoul-Saint-Même
IV– INFORMATIONS ET QUESTIONS
Décisions du Président