31 octobre 2024 | Citoyenneté | Sud Retz Atlantique
Suivez en direct le conseil communautaire du 6 novembre 2024
Mercredi 6 novembre 2024 à 19h
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ORDRE DU JOUR
DÉCISIONS DU PRÉSIDENT
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Vente d’un bien immobilier à l’Office de Santé « Centre Alphasis » pour la construction d’une maison de santé à Machecoul-Saint-Même
RESSOURCES HUMAINES
- Poste non permanent – Recrutement d’un chargé de mission vélo et mobilités actives au 1er janvier 2025
- Modification durée hebdomadaire du service Environnement
- Création d’emplois pour l’accroissement temporaire d’activité ou remplacements d’agents fonctionnaires indisponibles pour l’année 2025
- Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
HABITAT & VIE SOCIALE
- Rectification suite à une erreur administrative – subvention pour la Mission locale
ENVIRONNEMENT
- Modifications des conditions d’accessibilité des services espaces verts des 5 communes de la Communauté de communes SUD RETZ ATLANTIQUE n’adhèrent pas au service commun Espaces verts
- Modifications des conditions d’accessibilité des recycleries aux trois déchèteries du territoire de la Communauté de Communes SUD RETZ ATLANTIQUE
- Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
VOIRIE
- Vente de matériel voirie à la société GUTZWILLER
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Zone d’activité de la Seiglerie 1 – Machecoul-Saint-Même : Cession d’un terrain au profit de la SCI RETZ FLEX
JUMELAGES
- Evolution des statuts de la Communauté de Communes SUD RETZ ATLANTIQUE
GEMA
- Convention prestation gestion hydraulique du Marias Breton Nord du site de la Pommeraie
- Convention de prestations gestion hydraulique SGLE du site de la Pommeraie
- Procès-Verbal de mise à disposition d’ouvrages hydrauliques au syndicat de Grand-Lieu Estuaire (SGLE)