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24 juin 2024 | Citoyenneté | Sud Retz Atlantique

Suivez en direct le conseil communautaire du 26 juin 2024

Mercredi 26 juin 2024, à 19h

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ORDRE DU JOUR

 

  • Adoption du Procès-verbal du 24 avril 2024
  • Réponse à la question de M. CHARRIAU sur la décision de la prestation vélociste

 

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

 

AFFAIRES GÉN֤ÉRALES

  • Rapport annuel d’activités 2023
  • Présentation du rapport annuel du Service public d’assainissement non collectif (SPANC)
  • Création du service commun de l’instruction de la publicité et de l’enseigne
  • Pacte régional stratégique et contrat régional Pays de Loire 2026 : approbation des orientations et validation des clés de répartition de l’enveloppe du contrat

 

FINANCES

  • Budget principal – admission non-valeur
  • Budget principal – subvention équilibre au budget annexe OIC
  • Budget principal 2024 : décision modificative n°1
  • Budget annexe OIC : décision modificative n°1

 

RESSOURCES HUMAINES

  • Modification des emplois permanents au tableau des effectifs – avancements 2024
  • Modification des emplois permanents au tableau des effectifs – poste agent de voirie (fauche)
  • Modification des emplois permanents au tableau des effectifs – poste chargé de communication
  • Subvention 2024 : COS local

 

HABITAT ET VIE SOCIALE

  • Gestion et entretien de l’aire d’accueil des gens du voyage du territoire de Machecoul-Saint-Même

 

ESPACES AQUATIQUES

  • Politique tarifaire pour les associations sportives
  • Tarif préférentiel pour les agents de la Sud Retz Atlantique Communauté
  • Partenariat avec le camping – Saison 2024
  • Convention d’occupation privative du domaine public – exploitation de distributeurs automatiques de boissons et friandises

 

TRANSITION ÉCOLOGIQUE

  • Subvention Groupe interdisciplinaire d’experts sur le changement climatique (GIEC)

 

ENVIRONNEMENT

  • Renouvellement du contrat de reprise du verre avec la société VERRALLIA
  • Renouvellement du contrat de reprise des emballages plastiques avec la société VALORPLAST
  • Renouvellement du contrat de reprise du papier avec la société GRANJOUAN
  • Renouvellement du contrat de reprise des papiers et cartons avec la société REVIPAC
  • Aide à l’achat d’un lombricomposteur pour l’année 2024

 

BÂTIMENTS

  • Définition de l’intérêt communautaire du Presbytère (Machecoul St Même) : future école de musique intercommunale
  • Construction d’une École de musique (Acquisition du foncier et immobilier, transfert des contrats)
  • Schéma directeur immobilier

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

  • Participation financière à l’évènement « Pays de Retz Entrepreneurs »
  • Modification de la délibération N° 20240327-51 7.4.4 suite à la création de la SCI MCMR représentée par Nadège JAUNET : cession d’un bâtiment relais
  • ENEDIS – Convention de servitudes : passage de 2 câbles BTS ALU dans le cadre d’un raccordement électrique
  • ENEDIS – Convention de servitudes (Machecoul-Saint-Même, Seiglerie 3) : passage d’un câble souterrain 400 volts dans le cadre d’un raccordement électrique
  • ENEDIS – Convention de servitudes (Corcoué-sur-Logne – PE Garnier) : passage d’un câble souterrain 400 volts dans le cadre d’un raccordement électrique

 

VOIRIE

  • Règlement de la facture L2G
  • Vente de matériels des espaces verts
  • Location de matériels des espaces verts
  • Achat de véhicules et matériels neufs, d’occasion ou d’exposition destinés aux services techniques de Sud Retz Atlantique Communauté

 

INFORMATIONS