Suivez en direct le conseil communautaire du 20 décembre 2023
Mercredi 20 décembre 2023 à 19h
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ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal du 8 novembre 2023
I – Décisions du Président
II – AFFAIRES GÉNÉRALES
Adoption du procès-verbal de transfert des biens du Syndicat d’aménagement hydraulique Sud Loire à la Communauté de communes.
Adoption de la convention de prestation de services relative à la gestion hydraulique sur le site de la Pommeraie, avec le Syndicat Grand Lieu Estuaire.
Adoption de la convention de prestation de services relative à la gestion de la pompe « du Pont de Challans » à Machecoul-Saint-Même avec le Syndicat mixte de la baie de Bourgneuf.
Nomination d’un nouveau délégué titulaire au sein du conseil du Syndical Grand Lieu Estuaire.
Désignation d’un nouveau délégué titulaire au sein de la commission « Transition écologique, mobilité et aménagement » (TEMA).
Désignation d’un nouveau délégué suppléant au sein de la commission Finances.
III – FINANCES
Projections estimatives des comptes administratifs 2023 des différents budgets de la Communauté de communes.
Budget Opérations industrielles et commerciales (OIC) – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables.
Budget Opérations industrielles et commerciales (OIC) – décision modificative n° 2.
Budget principal : décision modificative n° 3.
IV– RESSOURCES HUMAINES
Poste de chargé de coopération globale (CTG)
Création de 4 postes « Emplois non permanents »
Mise à disposition de personnel à l’association Habitat des jeunes
V – BÂTIMENT
Marché pour la modification de la production d’énergie des piscines l’Océane et Château d’Ô
VI – ESPACES AQUATIQUES
Tarification des espaces aquatiques
VII – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Autorisation d’ouverture dominicale 2024 – SUPER U MACHECOUL-SAINT-MEME
VIII – TRANSITIONS ECOLOGIQUES
Partenariat avec le TE44 pour nous accompagner dans la réalisation d’un schéma directeur des Energies Renouvelables (loi APER)
Renouvellement de la convention avec ALISEE dans le cadre de la PTRE
IX – MOBILITE
Service de location longue durée de vélos à assistance électrique (VAE)
X – ENVIRONNEMENT
Prise en charge des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers (hors déchets issus des lampes)
Changement d’éco-organisme pour la prise en charge des déchets d’équipement et d’ameublement
Prise en charge des déchets issus des lampes collectées dans le cadre du Service public de gestion des déchets
Maintien des aides financières pour la réhabilitation des assainissements non collectif (ANC)
Renouvellement de la convention avec la SAUR
Augmentation du tarif des contrôles de bon fonctionnement
XI – COMMUNICATION
Création d’une commission communication et modification du règlement intérieur du Conseil communautaire Sud Retz Atlantique
XII – JEUNESSE
Signature de la Convention Territoriale Globale par le Président de la CCSRA et présentations des fiches actions 17
XIII – INFORMATIONS
Accueil des gens de voyage