Suivez en direct le conseil communautaire du 14 décembre 2022
Mercredi 14 décembre à 18h
Suivez-le en direct : https://www.youtube.com/channel/UCvQGT-mrvMlIrjEhVPwth1g/live
ORDRE DU JOUR :
I – AFFAIRES GENERALES
➢ Adoption du procès–verbal de la séance du 9 novembre 2022
➢ Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable en 2021
➢ Désignation de représentants élus au Conseil d’Administration du Collège Pierre de Coubertin et
Raymond Queneau
II – CULTURE
➢ Validation de l’avenant n°1 à la convention de développement territorial et du programme opérationnel
des actions culturelles de la 5è année.
III– ENVIRONNEMENT
➢ Rapport d’activité 2021 Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
➢ Rapport d’activité 2021 Service prévention et gestion des Déchets Ménagers et assimilés
➢ Mise en place d’une aide financière pour l’acquisition de composteur au 1er janvier 2023
➢ Acquisition d’une Benne Ordures Ménagères
➢ Acquisition d’un chargeur –déchèterie de LEGE
IV – VOIRIE – ESPACES VERTS
➢ Attribution marché tracteur et débroussailleuses
V– BÂTIMENTS
➢ Convention avec TERRITOIRE ÉNERGIE 44 : fonds chaleur ADEME – Espace Aquatique L’Océane
VI– FINANCES – RESSOURCES HUMAINES
Finances
➢ Ouverture d’un quart des crédits d’investissement budget principal et budget annexe Opérations
Industrielles et Commerciales 2023
➢ Budget principal : Décision Modificative n°3
➢ Budget OIC : Décision Modificative n°1
➢ Budget SPANC – Tarifs 2023
➢ Office de Tourisme : Tarification 2023 des prestations
➢ Espace Aquatique l’Océane : Tarification 2023
➢ Déchèteries : Droit d’accès des professionnels– Tarifs 2023
➢ Budget ZIA : Prix de cessions des terrains
➢ Mise à jour des tarifs de mise à disposition des bâtiments relais
➢ Protocole d’accord avec l’Entreprise CHARIER TP en application de la théorie de l’imprévision (hausse des
matières premières)
Ressources Humaines
➢ Création de postes permanents et temporaires,
➢ Prime de responsabilité des emplois administratifs de direction
➢ Modification du tableau des effectifs –avancements de grade
VII – INFORMATIONS DIVERSES
➢ Vœux 2023
➢ Décisions du Président
Pour information
La séance du conseil est diffusée sur internet via un lien mis en ligne
en haut de cette page et sur la page Facebook de Sud Retz Atlantique