08 novembre 2022 | Citoyenneté | Sud Retz Atlantique
Revoir le Conseil Communautaire du 9 novembre 2022
Mercredi 09 novembre 2022 à 19h
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A l’ordre du jour :
AFFAIRES GENERALES
- Adoption du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2022
- Modification des statuts du SYDELA
- Création d’une nouvelle voie finalisant le contournement par l’Est de la Commune de LEGE :
Demande d’accord de principe de participation financière de la CCSRA - SUPER U de Machecoul – Saint-Même : autorisation d’ouverture dominicale 2023
ENVIRONNEMENT – DECHETS
- Construction d’une déchèterie et d’un quai de transfert : Lancement consultation Maîtrise d’OEuvre
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
- ZAC de la Boucardière : clôture et partage du bilan financier
- ZAC de la Boucardière : suppression de la ZAC
FINANCES – RESSOURCES HUMAINES
Finances
- Décision Modificative n°2 Budget général
Ressources Humaines
- Création de postes permanents et temporaires
- Convention financière de reprise de Compte Epargne Temps (CET)
BATIMENTS
- Convention avec TERRITOIRE ENERGIE 44 : fonds chaleur ADEME
JEUNESSE
- Convention Territoriale Globale
TRANSITION ENERGETIQUE
- Convention avec le PETR : Mission accueil de premier niveau et de conseil personnalisé à la rénovation énergétique
INFORMATIONS DIVERSES
- Décisions du Président
Pour information
La séance du conseil est diffusée sur internet via un lien mis en ligne
en haut de cette page et sur la page Facebook de Sud Retz Atlantique